Conditions générales Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les termes et conditions d’utilisation et de ventes des produits proposés par Pierre Kohl, les responsabilités et engagements de chacun.
Tarifs
Les prix de vente sont indiqués en euro. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition. Certains sont définis dans la rubrique « contact », à défaut, ils sont communiqués après demande auprès de Pierre Kohl.
Commande et choix des produits
Toute commande sur ce site marchand implique l’adhésion à ces CGV. Les commandes sont confirmées par courrier électronique.
Règlement
Le client doit payer la totalité du prix de la commande pour que celle-ci puisse être prise en compte. Toute commande sera annulée en cas d’incident de paiement ou de suspicion de fraude.
Livraison à domicile
La commande sera livrée à l’adresse indiquée lors de l’achat des produits par le client. Les délais de traitement et de livraison sont donnés à titre indicatif.
Réception
Le client est tenu de vérifier, en présence du livreur l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Clause de rétractation
Conformément au code de la consommation, le client, ayant passé commande sur le site www.pierre-kohl.com, dispose d’un délai de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour retourner les articles. Ces derniers seront échangés ou remboursés selon le choix du client, à condition que les articles soient retournés dans leurs emballages d’origine, complets, intacts, et en parfait état de revente.
Conditions d’annulation d’une commande
Pierre Kohl annulera toute commande en cas d’incident de paiement ou de suspicion de fraude. Il peut aussi annuler la commande en cas de problème technique ou personnel l’empêchant de traiter la commande, et dans ce cas il y aura remboursement du paiement éventuel.
Responsabilités
Les produits proposés par Pierre Kohl sont conformes à la législation française en vigueur. Pierre Kohl ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages directs ou indirects qui pourraient survenir du fait de la commande des produits.
Propriété intellectuelle
Pierre Kohl dispose de tous les droits d’utilisation portant sur les photos et produits associés, et tous autres droits de propriété intellectuelle utilisés dans le cadre de l’exploitation du site. Toute reproduction, représentation totale ou partielle des photos constitueront une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
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